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1. Bilan du Grenelle de l’environnement


« L’environnement a trop longtemps été perçu comme quelque chose de défensif, or c’est le moteur d’une nouvelle compétitivité ».



Le premier bilan est un message très fort envoyé par les Français aux politiques et à tous les acteurs qui sont prêts à se mobiliser. Le message est très fortement passé à travers la consultation publique. Les Français ont envie qu’on leur donne des moyens d’action et qu’on leur propose des politiques pour mieux protéger l’environnement. 
 

Deuxièmement, l’environnement, trop longtemps perçu comme une contrainte, est le moteur d’une nouvelle compétitivité. Il faut construire nos politiques en mettant en valeur cette dimension là.
Actuellement en France le secteur de l’environnement représente
500 000 emplois, pour 1 million en Allemagne. La différence s’explique par le fait qu’on a trop longtemps vécu l’environnement comme une contrainte, alors que c’est un champs formidable pour des nouveaux marchés, des nouvelles technologies, des nouveaux brevets. L’environnement est ainsi une chance pour la croissance, mais une croissance différente.

Enfin, le Grenelle, ce sont des plans programmes construits avec tous les acteurs.

Malgré les tensions, des objectifs très concrets ont été atteints.
Par exemple : l’habitat (bâtiments basse consommation), changement de paradigme complet dans les transports (on passe du tout routier vers les transports alternatifs, développement du tramway-1500 km), l’éco-pastille, le bio dans la restauration collective et les cantines.


« Le Grenelle de l’environnement ce n’est pas une fin en soi,  c’est le début de quelque chose ».

On a montré qu’on pouvait sortir de nos habitudes, des polémiques et de cet affrontement historique qui faisait de l’environnement un otage des intérêts, pour faire des politiques environnementales un moment d’engagement de tous les acteurs. C’était la mission que nous avons confiée le Président de la République.


2. Grenelle européen et Présidence française


 Est-ce qu’on est en mesure d’exporter le Grenelle à l’ensemble de nos partenaires européens ?
Quels dossiers pourrait-on plus particulièrement défendre à Bruxelles et avec quels appuis? Quels partenaires ?
Quelles sont les priorités de la Présidence française en matière de développement durable ?

L’environnement a été regardé avec intérêt par nos voisins. Cela dit, on a toujours trop tendance en France à considérer qu’on a des modèles. Simplement, tous les pays sont confrontés aux mêmes problèmes que nous et qu’on a essayé de résoudre avec le Grenelle. La question est donc de savoir comment fait-on pour qu’il y ait une mobilisation positive de tous les acteurs ? Comment fait-on pour sortir des polémiques stériles ?

« Le Grenelle c’est une expérience, une méthodologie qui a intéressé nos voisins européens ».

A telle enseigne d’ailleurs que certaines associations ont demandé qu’on profite de la Présidence française pour faire un Grenelle européen. Ce qui n’est pas très simple, compte-tenu notamment du jeu des institutions à Bruxelles. Il y a un intérêt pour la méthode, et la dynamique que ca suscite. Autant le format Grenelle avait été utile et pertinent en France, autant il sera difficile de le répliquer au niveau européen.


Concrètement, il y a 2 façons de faire le lien entre le Grenelle et l’Europe :
Premièrement, les sujets du Grenelle doivent être traités au niveau européen, comme:
  • La baisse de la TVA sur les produits propres. Le Président de la République l’a appuyé très fortement, et ce sujet est d’ores et déjà discuté au niveau du Conseil des ministres des finances de l’UE)
  • La compensation carbone aux frontières de l’Europe : tous les pays du monde doivent être impliqués.

Deuxièmement, la Présidence française prévoit un grand programme environnemental.
Cette Présidence sera très fortement marquée par l’environnement. La proportion des sujets liée à l’environnement est considérable, le Président de la République a défini 3 priorités : immigration, énergie, environnement. Deux concernent directement nos sujets. Pour la partie environnement, les priorités sont: le changement climatique, le paquet climat / énergie, la lutte contre les pollutions (industrielle, déchets électroniques, etc.) et la biodiversité (dans la perspective de 2010, où se tiendra un rendez-vous international très important sur la biodiversité).


3. Grenelle, Kyoto, Bali, relations avec les Etats-Unis

Les négociations sur l’après Kyoto s’ouvriront en décembre à la conférence de Bali. L’Europe sera-t-elle unie pour tenir le cap face aux alternatives américaines et arriver à un accord au sein de l’ONU ?
A l’approche des élections américaines, le Grenelle pourrait-il être exporté aux Etats-Unis ? Enfin, le développement durable pourrait-il devenir un sujet de convergence entre les Etats-Unis et l’Europe et renforcer ainsi les relations transatlantiques ?
 

« On aurait tort de voir les Etats-Unis comme seulement un pôle de résistance sur ces sujets ».

Il est vrai que le gouvernement Bush n’est pas très mobilisé sur le changement climatique. Mais déjà l’environnement est très présent dans les élections américaines. Et plusieurs Etats sont très mobilisés sur l’environnement. C’est le rôle de l’Europe que d’essayer d’entrainer les Etats-Unis pour les amener à prendre des engagements fermes pour la réduction de gaz à effet de serre. L’Europe jouera d’autant mieux ce rôle qu’elle sera unie sur ces sujets.


Plusieurs échéances au niveau international d’ici à 2009 :
  • Conférence de Bali, décembre 2007
  • Négociation du paquet climat-énergie, janvier 2008
  • Nouvelle conférence internationale sur le changement climatique à Postdam, au moment de la Présidence française
  • Copenhague, décembre 2009 : il faut absolument qu’on trouve à Copenhague un accord définitif.

La Présidence française sera donc un moment charnière où les choses doivent se nouer, elle sera juste après l’élections présidentielle américaine. La France va avoir une responsabilité importante,  compte-tenu de la place de la Présidence française dans le calendrier et compte-tenu de l’importance de l’Union européenne dans le jeu mondial des négociations sur le changement climatique.



Propos recueillis par Camille Servan-Schreiber
Vice-présidente
Responsable du Pôle Études




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Nous pouvons considérer que le Grenelle de l’Environnement a été un succès, dans la mesure où les consensus qui ont été trouvés sur certains sujets promettent une véritable « rupture écologique ». La concertation nationale sur l’Environnement que nous avons pu observer depuis l’été dernier à abouti à une ambitieuse liste de propositions, sans que chacun des acteurs impliqués n’aient eu à renier ses engagements.

L’Atelier Europe était présent en tant que nouveau média, aux côtés des autres journalistes en mission, pour suivre le déroulement des tables rondes du Grenelle. Nous avons ainsi pu vivre en direct ce moment historique, qui fait de la France une pionnière de l’écologie non seulement en Europe, mais également dans le monde. Comme l’a souligné Al Gore à l’issue du Grenelle, « il nous faut maintenant un Grenelle mondial ». 



Le Grenelle, un véritable plébiscite !

 Le monde politique, ainsi que les membres des groupes de travail, ont pris acte de ce succès. Nicolas Hulot, le Ministre d’Etat Jean-Louis Borloo, les ONG, ainsi que des personnalités telles que Hubert Reeves ou Yann Arthus-Bertrand, ont témoigné de leur satisfaction, tout en rappelant qu’il ne fallait pas que ces propositions restent « lettre morte » (Hubert Reeves).

En outre, avec la présence du Président de la Commission Européenne, José Manuel Barroso, ainsi que le co-lauréat du Nobel de la Paix, Al Gore, la dimension européenne et mondiale a été affirmée. Le Grenelle a été observé de très près à l’étranger. « Je veux que le Grenelle soit l’acte fondateur d’un New Deal écologique en France, en Europe et dans le monde ! » a affirmé Nicolas Sarkozy.
 
Hubert Reeves et l'après Grenelle

 
Un autre grand principe majeur a été fixé, lequel décline le principe de précaution qui fait actuellement débat : « le renversement de la charge de la preuve ». «  Ce ne sera plus aux solutions écologiques de prouver leur intérêt. Ce sera aux projets non écologiques de prouver qu’il n’est pas possible de faire autrement. » (Nicolas Sarkozy).


Maturité des ONG, écoute du politique

Il n’est pas inutile de rappeler que le succès de ce Grenelle est en grande partie dû à l’originalité de son organisation. Les travaux préparatoires ont permis de défricher les grandes propositions qui ont été retenues, de créer un dialogue efficace entre des personnes ou groupes qui n’avaient pas, au départ, la même analyse, à la fois sur les problèmes et les solutions. De plus, une réelle prise de parole  a été donnée à la société civile. Et c’est la première fois que les ONG, autrefois souvent marginalisées à cause de leurs messages souvent culpabilisateurs, ont été reconnues comme des partenaires forts et essentiels pour l’élaboration des propositions. Ce message de maturité des ONG leur a permis d’obtenir des propositions allant dans leur sens. Nicolas Sarkozy a réussi à créer un consensus fort pour allier à la fois les intérêts économiques et sociaux d’un côté, et les enjeux environnementaux de l’autre. Laurence Parisot a salué également de son côté « les bons équilibres entre la nécessité d’intégrer les intérêts écologiques, tout en respectant les intérêts économiques ».


Les propositions phares retenues :


Jean-Louis Borloo présente quelques unes des avancées du Grenelle.
• Bâtiment : rénovation thermique des logements et des bâtiments existants, y compris ceux de l’Etat. Généralisation des normes basses de consommation énergétique dans le logement neuf et les bâtiments publics.

• Transports : construction de 2000 km de lignes ferroviaires d’ici à 2020, réduction de moitié de la consommation de carburant et des émissions de C02 du transport aérien d’ici à 2020. Création d’une éco-pastille pour favoriser les véhicules neufs propres et financer une « prime à la casse ». Mise en place d’une « éco-taxe kilométrique » pour les poids lourds sur le réseau routier hors autoroutes…

• Energie : interdiction d’ici à 2010 des lampes à incandescence. Développement des énergies renouvelables pour dépasser 20% de la consommation totale d’énergie d’ici à 2020.


• Santé : interdiction dès 2008 de proposer à la vente des produits de construction ou phytosanitaires contenant des matériaux et substances « extrêmement préoccupantes ». Obligation de déclarer la présence de nanomatériaux dans les produits grand public.

• Biodiversité : mise en place d’une trame verte reliant les espaces naturels, pouvant devenir ainsi opposable aux nouveaux projets d’aménagement.

• Agriculture : triplement de la surface des cultures biologiques (soit 6% du total de la surface agricole en 2010). Introduction d’au minimum un repas « bio » chaque semaine dans les cantines scolaires.


Cependant, certains sujets difficiles ont été repoussés à plus tard :

• Les pesticides : l’objectif initial était de réduire de 50% l’utilisation des pesticides. La FNSEA a souhaité affaiblir le contenu de cette mesure en demandant l’étude de méthodes agronomiques permettant une telle législation, sans impacter négativement le monde agricole. La FNSEA a ainsi obtenu un délai de 10 ans pour atteindre cette baisse de 50% des traitements. A noter que cette phase a tendu les relations de la troisième table ronde du Grenelle, et ce juste avant d’aborder le thème des OGM.

• Les OGM : gel des cultures d’OGM jusqu’aux conclusions d’une expertise indépendante. Un renforcement de la recherche a été annoncé.

• La taxe carbone, chère à Nicolas HULOT, a été remise à plus tard, pour se laisser le temps de la réflexion.


Vers un Grenelle européen et mondial ?

A l’occasion de la soirée des Bloggeurs à laquelle l’Atelier Europe avait pu participer précédemment en présence de la Secrétaire d’Etat Nathalie KOZSUISCOT MORIZET, la question de la dimension internationale du Grenelle français avait été abordée. En effet, le Grenelle dans un premier temps franco-français s’inscrit dans une logique européenne et mondiale. La présence de messieurs Barroso et Gore, qui ont salué cette initiative, était un signal fort pour porter l’élan suscité par cet événement hors des frontières du pays. Car c’est là que vont se prendre ou non les décisions structurantes qui ont été laissées en suspend lors de cette consultation. A Bruxelles tout d’abord, quatre chantiers principaux attendent la Présidence française au deuxième semestre 2008 : la TVA à taux réduits sur les produits écologiques, les OGM, la refonte de la PAC et l’instauration d’une taxe aux frontières pour les produits importés de pays ne faisant aucun effort pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre. Cette dernière mesure, autrement appelée « taxe carbone », au-delà de son simple bénéfice écologique, est également un puissant moyen de lutte contre le « Dumping environnemental ».

Au sein de l’ONU ensuite, les négociations pour élaborer un nouveau protocole post-Kyoto commencent dès le mois de Décembre à Bali avec la réunion de la Convention -cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques.

C’est une opportunité formidable qui s’offre à la France, celle d’impulser une nouvelle dynamique pour la construction européenne, dans la foulée de l’adoption du Traité européen. Le développement durable est l’un des nouveaux horizons de l’Union Européenne, et la France a montré sa capacité à tenir la barre. Le Groupe Environnement & Développement Durable de l’Atelier Europe salue l’action qui a été engagée et prendra toute sa place pour relayer l’initiative française.



Paul Doucet
et
Xavier Arnaud
Pôle Études / Co-responsable du Groupe Environnement et Développement Durable


D'autres photos sont dans l'album de l'année.
Merci à Thomas Mimra et à Paul Doucet.

NDLR: Cet article fait suite à celui-ci.



8 dirigeants, 3 jours de négociations marathon et 1 compromis, voilà pour résumer en quelques chiffres le sommet du G8 à Heiligendamm en Allemagne. Accord a minima critiqueront certains, mais un accord que l’on peut accueillir avec satisfaction si l’on se rappelle la détermination affichée par l’Allemagne avant le sommet, et reprise par Nicolas Sarkozy. Comme l’avait souligné le Président français à la veille du sommet, il vaut mieux «pas d’accord qu’un mauvais accord ».

Une triple victoire sans perdants

Le communiqué officiel assure l’unité et la cohérence des visions des participants, et s’inscrit dans une logique de gagnant-gagnant. Aucune des parties ne s’est inclinée, les points clés chers aux européens ont été respectés, sans toutefois s’imposer de manière trop coercitive aux Etats-Unis. Le premier succès a d’ailleurs été obtenu grâce à la concession américaine. Les Etats-Unis  reconnaissent le réchauffement climatique comme étant d’origine humaine, ainsi que la nécessité de le combattre : « les émissions de GES doivent cesser de croître, et cela doit être suivi par des réductions substantielles des émissions globales » (communiqué officiel). L’avancée est de taille pour une administration qui niait jusque là l’origine anthropique de ce phénomène.
 
 
Angela Merkel, Nicolas Sarkozy,
Vladimir Poutine et George Bush
le 7 juin 2007 à Heiligendamm
(AFP)


Maintenant que le constat est unanimement admis, sur quels objectifs s’engager ? Les résultats sur ce point sont en demi-teinte. Bien que le texte mentionne la réduction des GES comme nécessaire, il ne porte aucune obligation formelle sur les quantités ou le calendrier à respecter. Cette absence d’engagement chiffré constitue la ligne rouge des Etats-Unis et la dépasser, à ce stade, parait impossible.

Pas d’engagement donc, mais une impulsion qui va dans le bon sens. Il faut espérer qu’elle survivra jusqu’en décembre, lors de l’ouverture des négociations sur l’après-Kyoto à Bali. La volonté européenne d’inscrire toute négociation dans le cadre de l’ONU a finalement été respectée par nos partenaires américains, contrairement à leur souhait initial d’éviter des négociations multilatérales. Placer les futures négociations sous l’égide de l’ONU est une réussite majeure, car elle fixe un cadre commun de discussion et garanti l’implication du plus grand nombre de pays.


Un binôme de choc


Deux personnalités se sont détachées des participants à ce sommet, et leur forte implication n’est pas étrangère à l’obtention d’un accord, là où nombre d’experts pariaient sur un échec.

D’un coté, Angela Merkel, seule femme parmi ses invités masculins, a déployé tout son talent pour défendre la proposition européenne, tout en faisant évoluer en douceur la position américaine. Aussi bien fine et habile négociatrice qu’hôte attentionnée, elle a usé de tout son talent diplomatique, faisant ainsi dire au politologue Henrick Uterwedde « Angela Merkel a fait preuve de sa capacité à arrondir les angles ». D’autre part, le recentrage de la politique extérieure allemande, qui a fait de sur l’amélioration des relations transatlantiques,porte également ses fruits. La rupture avec la position de son prédécesseur, et les concessions effectuées depuis son arrivée au pouvoir il y a bientôt deux ans, ont permis à Angela Merkel d’arriver à « un accord fructueux », pour reprendre ses propres termes.



 De l’autre coté, il faut saluer la performance du chef de l’Etat français, qui fut très actif sur tous les fronts. Pour son premier sommet du G8, Nicolas Sarkozy a multiplié les entretiens bilatéraux, en dialoguant avec franchise avec tous ses interlocuteurs. Il a abordé tous les sujets, y compris les plus délicats, comme la situation en Tchétchénie avec le président Poutine. Avec le Président Bush, il a trouvé le ton juste, expliquant par exemple à son homologue « qu’il fallait agir vite, car plus vite on agit, moins ça coûte cher ». Sur le climat, il a œuvré pour donner de la consistance au texte, mais il reste cependant lucide sur les efforts qu’il reste à accomplir. « On peut mieux faire encore » concède-t-il en effet.
 George Bush et Nicolas Sarkozy en grande discussion (AFP)
 

Le binôme de négociateurs de choc se complète à merveille. « Merci pour ton énergie » a glissé Angela Merkel à Nicolas Sarkozy en guise de remerciement, pour avoir porté haut la voix de l’Europe.


Quels bilans ?


L’élan.
•    Heiligendamm a entériné un changement historique de la position américaine, restée longtemps figée, sur l’impératif climatique. Les Etats-Unis prennent le train en marche et nous espérons qu’ils entraîneront avec eux les autres pays, dans des négociations encadrées par l’ONU. Rendez-vous donc à Bali dans six mois, pour transformer cet essai, sous l’œil attentif des Nations-Unies.

•    Le couple franco-allemand, que beaucoup pensaient affaibli, n’a rien perdu de sa vigueur. S’inscrivant pleinement dans une logique européenne, il a été d’une grande efficacité : l’Europe a parlé d’une seule voix, et surtout, elle a été écoutée. Nicolas Sarkozy a clairement affiché l’importance qu’il accorde à la nécessité d’engager l’économie mondiale vers la sobriété en carbone. Il devrait naturellement déployer autant d’ardeur au niveau national, lors du Grenelle de l’environnement qui se tiendra courant septembre à Paris.



Pour résumer sur ce sommet du G8: pas d’actions, mais des perspectives d’actions encourageantes. Certes, l’urgence est bien réelle et ne pousse guère à l’optimisme. Mais loin de se laisser accabler par les sirènes les plus pessimistes, il convient de se réjouir de ces avancées, aussi minimes paraissent-elles,, et de mesurer le chemin parcouru. Les déclarations d’aujourd’hui portent les engagements de demain.

Un proche, ayant longtemps travaillé sur ces problématiques, se plait à répéter que « le succès en la matière passe par l’apprentissage de la frustration ».


Xavier ARNAUD et Paul DOUCET
Atelier Europe de l’UMP
Pôle Etudes / Groupe Développement Durable